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Annexe n°1

Mentions légales

L’hôtel Adèle & Jules, en tant que propriétaire du site internet, reste titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et des droits d'usage y afférant, selon la législation française en vigueur. Sauf dispositions explicites, il est interdit de reproduire, modifier, transmettre et publier tout ou partie du site, y compris pour les documents iconographiques et photographiques, sans l'autorisation écrite préalable de l’hôtel.

Hôtel Adèle & Jules

Téléphone : +33 (0)1 48 24 60 70

Siège social : 2 Cité Rougemont 75009 Paris

SIRET : 552 101 453 00025

RCS : 552 101 453

Directeur de publication : Nicolas de Lattre

Crédits photos : David-Emmanuel Cohen

Identité visuelle : Agence Studio 421

 

LITIGES :

« En cas de litige entre le professionnel et le consommateur, ceux-ci s’efforceront de trouver une solution amiable.

A défaut d’accord amiable, le consommateur a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève le professionnel, à savoir l’Association des Médiateurs Européens (AME CONSO), dans un délai d’un an à compter de la réclamation écrite adressée au professionnel.

La saisine du médiateur de la consommation devra s’effectuer :

-              soit en complétant le formulaire prévu à cet effet sur le site internet de l’AME CONSO : www.mediationconso-ame.com ;

-              soit par courrier adressé à l’AME CONSO, 11 Place Dauphine – 75001 PARIS. »

Conception : Clicnbook

Téléphone : +33(0)1 85 08 18 12

Siège social : 9 rue du 4 Septembre - 75002 Paris - France

SIRET : 800245193 00019

RCS : 800 245 193

Capital Social : 1 000 €

Hébergement : OVH

Téléphone : 0 820 698 765

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

SIRET : 424761419 00011

RCS : B 424 761 419

Capital Social : 10 000 000 €

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